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Urbanisme
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Arrêté n°2013/DDT/STN/020 portant création de la ZAC des "Villages Nature" située sur les territoires des communes de Villeneuve-le-Comte, Bailly-Romainvilliers et Serris Cliquez ici |
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SCoT de la Brie Boisée
Rapport de Présentation Approbation
PARTIE 1 : DIAGNOSTIC TERRITORIAL
I.1. |
PREAMBULE, POSITIONNEMENT |
1.
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PREAMBULE |
2.
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UN CONTEXTE ORIGINAL PRESERVE AU CŒUR DU CONTINUUM URBAIN FRANCILIEN |
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I.2. |
DEMOGRAPHIE ET HABITAT : TRAIT D'UNION ENTRE L'EST PARISIEN ET LA CAMPAGNE BRIARDE, UN TERRITOIRE RURAL ATTRACTIF SOUMIS A UNE FORTE PRESSION |
1.
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DEMOGRAPHIE : UN TERRITOIRE ATTRACTIF, TRAIT D'UNION ENTRE L'EST PARISIEN URBANISE ET LA CAMPAGNE BRIARDE |
2.
|
HABITAT : UN TERRITOIRE RURAL SOUMIS A UNE FORTE PRESSION FONCIERE |
3.
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DEMOGRAPHIE ET HABITAT : SCHEMA DE FONCTIONNEMENT, CARTE DES ENJEUX, CHOREMES |
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I.3. |
ÉQUIPEMENTS ET SERVICES : UN TERRITOIRE A DOMINANTE RURALE RELATIVEMENT BIEN EQUIPE, BIEN QUE DEPENDANT DES POLES EXTERIEURS |
1. |
UN TERRITOIRE RELATIVEMENT BIEN EQUIPE DANS LES DOMAINES SCOLAIRE ET SPORTIF |
2. |
DES STRUCTURES SOCIO-CULTURELLES INEGALES |
3. |
EQUIPEMENTS ET SERVICES : SCHEMA DE FONCTIONNEMENT, CARTE DES ENJEUX, CHOREMES |
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I.4. |
ÉCONOMIE : UN CONTEXTE DE FORTE CROISSANCE ECONOMIQUE |
1. |
UN CONTEXTE FAVORABLE |
2. |
UNE POPULATION ACTIVE QUI PROFITE DE LA CROISSANCE ECONOMIQUE |
3. |
UN TISSU ECONOMIQUE DOMINE PAR LE TERTIAIRE |
4. |
UNE BAISSE DE L'ACTIVITE AGRICOLE |
5. |
UN TOURISME PEU DEVELOPPE |
6. |
ECONOMIE : SCHEMA DE FONCTIONNEMENT, CARTE DES ENJEUX, CHOREMES |
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I.5. |
TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS : UN TERRITOIRE QUI REGARDE VERS L'EXTERIEUR |
1. |
LES GRANDES INFRASTRUCTURES EN LIEN AVEC L’EXTERIEUR |
2. |
LE RESEAU SECONDAIRE : LA DESSERTE INTERNE |
3. |
LES DEPLACEMENTS, RAYONNANTS VERS L’EXTERIEUR |
4. |
LES MODES DE TRANSPORT : LA VOITURE INDIVIDUELLE DOMINE |
5. |
TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS : SCHEMA DE FONCTIONNEMENT, CARTE DES ENJEUX, CHOREMES |
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I.6. |
SYNTHESE GENERALE ET FORMULATION DES OBJECTIFS/ SYNTHESE SECTORIELLE |
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PARTIE 2 : ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT
1. |
L’ENVIRONNEMENT PHYSIQUE |
1.1. |
Une topographie plane de plateau |
1.2. |
Une présence continue de la trame bleue |
1.3. |
Des formations géologiques sédimentaires à l’origine de ce relief tabulaire |
1.4. |
Un climat semi-océanique |
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2. |
L’ENVIRONNEMENT BIOLOGIQUE |
2.1. |
La Brie Boisée, un espace naturel forestier préservé |
2.2. |
La Vallée de la Marsange, ripisylves et zones humides |
2.3. |
Les vastes espaces agricoles contributeurs aux richesses environnementales et paysagères de la Brie Boisée |
2.4. |
Des espaces sensibles protégés – Inventaires et protections |
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3. |
RESSOURCES NATURELLES, NUISANCES ET RISQUES |
3.1. |
La ressource en eau |
3.2. |
Le sous-sol |
3.3. |
La qualité de l’air |
3.4. |
La gestion des déchets |
3.5. |
Les énergies renouvelables : un potentiel important mais une dynamique à construire |
3.6. |
Les risques naturels, industriels et technologiques |
3.7. |
La pollution des sols |
3.8. |
Les nuisances sonores |
| ENVIRONNEMENT : SCHEMA DE FONCTIONNEMENT ENVIRONNEMENT : CARTE DES ENJEUX ENVIRONNEMENT : CHOREMES |
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| Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 125 à 158 | |
4. |
ANALYSE PAYSAGERE : UN PAYSAGE FORESTIER AUX PORTES DE MARNE-LA-VALLEE |
4.1. |
Occupation du sol : Un territoire forestier dynamique, un territoire de franges |
4.4. |
La Brie Boisée, une unité paysagère |
4.5. |
Une harmonie paysagère, quatre ambiances aux dynamiques propres |
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5. |
LECTURE TRANSVERSALE DU PAYSAGE DE LA BRIE BOISEE |
5.1. |
Infrastructures et entrées de ville : perception dynamique |
5.2. |
Intégration des zones d’activités et qualité environnementale |
5.3. |
Agriculture, Forêt et Paysage |
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6. |
PAYSAGE URBAIN, PATRIMOINE BATI |
6.1. |
Morphologie urbaine des villages et hameaux |
6.2. |
Le bâti ancien |
6.3. |
Le bâti récent |
6.4. |
Un patrimoine bâti et paysager largement protégé |
6.5. |
Un patrimoine archéologique remarquable |
| PAYSAGE : SCHEMA DE FONCTIONNEMENT PAYSAGE : CARTE DES ENJEUX PAYSAGE : CHOREMES |
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| Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 173 à 189 |
PARTIE 3 : ARTICULATION DU SCHEMA AVEC LES AUTRES DOCUMENTS D’URBANISME ET LES PLANS OU PROGRAMMES
1. |
Plans et documents mentionnés au 1 de l’article L. 122-4 du Code de l’Environnement |
2. |
Autres prescriptions, documents d’urbanisme |
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PARTIE 4 : LES CHOIX RETENUS POUR ETABLIR LE PADD ET LE DOCUMENT D'ORIENTATIONS GENERALES
Conformément à l'article R122-2 du Code de l'Urbanisme, le Rapport de Présentation du SCoT explique les choix retenus pour établir le Projet d'aménagement et de Développement Durable et le Document d'Orientations Générales. |
|
1.
|
Préambule |
2. |
La méthode d'élaboration du projet de SCoT : des choix réalistes et raisonnés |
2.1. |
La question foncière : des capacités d'accueil déterminées en cohérence avec le SDRIF de 1994 |
2.2. |
Un développement modéré des communes de la Brie Boisée |
2.3. |
Le scénario retenu : une croissance nécessaire mais maîtrisée |
2.4. |
Les besoins induits en équipements |
3. |
Le projet de développement du SCoT de la Brie Boisée |
3.1. |
Préserver l'écrin naturel environnemental et paysager qui fait l'unité du territoire |
3.2. |
Accompagner l'évolution démographique et urbaine en conservant l'identité à dominante naturelle et rurale du territoire |
3.3. |
Adapter les flux de circulation à l'échelle du territoire |
3.4. |
Assurer un développement économique mesuré et en adéquation avec les capacités, les ressources et les spécificités de la Brie Boisée |
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PARTIE 5 : ANALYSE DES INCIDENCES NOTABLES PREVISIBLES
DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCHEMA SUR L’ENVIRONNEMENT ET PROPOSITION DE MESURES COMPENSATOIRES
| 1. | Incidences prévisibles du SCoT sur les milieux naturels |
| 2. | Incidences prévisibles du SCoT sur l’agriculture |
| 3. | Incidences prévisibles du SCoT sur le paysage et le patrimoine |
| 4. | Incidences prévisibles du SCoT sur la ressource en eau |
| 5. | Incidences prévisibles du SCoT sur les pollutions et nuisances |
| 6. | Incidences prévisibles du SCoT sur la gestion des déchets |
| 7. | Incidences prévisibles du SCoT sur les énergies |
| 8. | Incidences prévisibles du SCoT sur les risques |
| Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 219 à 248 |
PARTIE 6 : RESUME NON TECHNIQUE
| Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 249 à 259 |
PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
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DOCUMENT D'ORIENTATIONS GENERALES
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CARTE DES PROTECTIONS
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